ARCHIVES - actes administratifs
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Les délibérations du Conseil Municipal
Les procès verbaux de 2023
> Procès verbal de la séance du 16 mars 2023
> Procès verbal de la séance du 30 mars 2023
> Procès verbal de la séance du 9 juin 2023
> Procès verbal de la séance du 6 juillet 2023
> Procès verbal de la séance du 31 octobre 2023
> Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023
Les procès verbaux de 2022
> Procès verbal de la séance du 10 mars 2022
> Procès verbal de la séance du 31 mars 2022
> Procès verbal de la séance du 2 juin 2022
> Procès verbal de la séance du 23 juin 2022
> Procès verbal de la séance du 27 octobre 2022
> Procès verbal de la séance du 24 novembre 2022
> Procès verbal de la séance du 15 décembre 2022
Liste des délibérations
Les délibérations de 2023
> Conseil municipal du jeudi 16 mars 2023
> Conseil municipal du jeudi 30 mars 2023
> Conseil municipal du vendredi 9 juin 2023
> Conseil municipal du jeudi 6 juillet 2023
> Conseil municipal du mardi 31 octobre 2023
> Conseil municipal du jeudi 14 décembre 2023
Les délibérations de 2022
> Conseil municipal du jeudi 27 octobre 2022
> Conseil municipal du jeudi 24 novembre 2022
> Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022
Documents budgétaires
de 2022 et 2023
> Délibération n°2.6 en date du 30 mars 2023 portant approbation du budget primitif 2023
> Rapport de présentation du budget primitif 2023
> Budget primitif 2023
> Délibération n°4.1 en date du 10 mars 2022 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2022> Rapport d'orientation budgétaire 2022
> Délibération n°3.7 en date du 31 mars 2022 portant approbation du budget primitif 2022
> Rapport de présentation du budget primitif 2022
> Budget primitif 2022
> Délibération n°4 en date du 16 mars 2023 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2023
> Rapport d'orientation budgétaire 2023
> Délibération n°2.2 en date du 30 mars 2023 portant approbation du compte administratif 2022
> Rapport de présentation du compte administratif 2022
> Compte administratif 2022
Actes administratifs
Les arrêtés permanents
pris en 2023
> 11.2023 - Portant réglementation du bruit sur le territoire communal
> 46.2023 - Portant modification du stationnement - rue Jacques Callot - Malancourt-la-Montagne
> 115.2023 - Portant réglementation du parking pour les véhicules de transport en commun de personnes sur la Cité des Loisirs
> 156.2023 - Portant sur la mise à disposition de panneaux d'affichage libre
> 212.2023 - Portant création d'un emplacement pour livraison rue des Romains
> 252.2023 - Portant réglementation de la collecte des déchets ménagers et assimilés
> 299B.2023 - Portant désignation d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (CADA)
> 112.2022 Portant réglementation de l'accès et l'utilisation du parc municipal et du domaine public au droit de l'école du parc (entrées 1 et 2)
> 150.2022 Portant modification de la circulation sur la Cité des Loisirs d'Amnéville
> 191.2022 Portant création d'une zone limitée à 30 km/heure rue de la ferme
> 192.2022 Portant modification de la circulation et du stationnement rue de la Potence à Malancourt-la-Montagne
> 233.2022 Portant extinction de l'éclairage public sur le territoire d'Amnéville
> 238.2022 Portant création d'un carrefour avec feux tricolores - RD8
