Publication des actes administratifs
Les délibérations du Conseil Municipal
Les procès verbaux de 2025
> Procès verbal de la séance du 20 février 2025
> Procès verbal de la séance du 20 mars 2025
> Procès verbal de la séance du 3 avril 2025
Les procès verbaux de 2024
> Procès verbal de la séance du 13 mars 2024
> Procès verbal de la séance du 9 avril 2024
> Procès verbal de la séance du 27 juin 2024
> Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024
> Procès verbal de la séance du 12 décembre 2024
Les procès verbaux de 2023
> Procès verbal de la séance du 16 mars 2023
> Procès verbal de la séance du 30 mars 2023
> Procès verbal de la séance du 9 juin 2023
> Procès verbal de la séance du 6 juillet 2023
> Procès verbal de la séance du 31 octobre 2023
> Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023
Les procès verbaux de 2022
> Procès verbal de la séance du 10 mars 2022
> Procès verbal de la séance du 31 mars 2022
> Procès verbal de la séance du 2 juin 2022
> Procès verbal de la séance du 23 juin 2022
> Procès verbal de la séance du 27 octobre 2022
> Procès verbal de la séance du 24 novembre 2022
> Procès verbal de la séance du 15 décembre 2022
Liste des délibérations
Les délibérations de 2025
> Conseil municipal du jeudi 20 février 2025
> Conseil municipal du jeudi 20 mars 2025
> Conseil municipal du jeudi 3 avril 2025
> Conseil municipal du mardi 29 avril 2025
Les délibérations de 2024
> Conseil municipal du mercredi 13 mars 2024
> Conseil municipal du mardi 9 avril 2024
> Conseil municipal du jeudi 27 juin 2024
> Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024
> Conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024
Les délibérations de 2023
> Conseil municipal du jeudi 16 mars 2023
> Conseil municipal du jeudi 30 mars 2023
> Conseil municipal du vendredi 9 juin 2023
> Conseil municipal du jeudi 6 juillet 2023
> Conseil municipal du mardi 31 octobre 2023
> Conseil municipal du jeudi 14 décembre 2023
Les délibérations de 2022
> Conseil municipal du jeudi 27 octobre 2022
> Conseil municipal du jeudi 24 novembre 2022
> Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022
Délibérations
> Délibérations du conseil municipal du 20 février 2025
> Délibérations du conseil municipal du 20 mars 2025
> Délibérations du conseil municipal du 3 avril 2025
> Délibérations du conseil municipal du 29 avril 2025
Documents budgétaires
2025
> Délibération n°3 en date du 21 mars 2025 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2025
> Rapport d'orientation budgétaire 2025
> Délibération n°2.1 en date du 3 avril 2025 portant approbation du compte financier unique 2024
> Rapport de présentation du compte financier unique 2024
> Compte financier unique 2024
> Délibération n°2.6 en date du 3 avril 2025 portant approbation du budget primitif 2025
> Rapport de présentation du budget primitif 2025
> Budget primitif 2025
> Signature Budget primitif 2025
2024
> Délibération n°3.1 en date du 13 mars 2024 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2024
> Rapport d'orientation budgétaire 2024
> Délibération n°2.2 en date du 9 avril 2024 portant approbation du compte administratif 2023
> Rapport de présentation du compte administratif 2023
> Compte administratif 2023
> Signatures Compte administratif 2023
> Délibération n°2.8 en date du 8 avril 2024 portant approbation du budget primitif 2024
> Rapport de présentation du budget primitif 2024
> Budget primitif 2024
> Signature Budget primitif 2024
de 2022 et 2023
> Délibération n°2.6 en date du 30 mars 2023 portant approbation du budget primitif 2023
> Rapport de présentation du budget primitif 2023
> Budget primitif 2023
> Délibération n°4.1 en date du 10 mars 2022 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2022
> Rapport d'orientation budgétaire 2022
> Délibération n°3.7 en date du 31 mars 2022 portant approbation du budget primitif 2022
> Rapport de présentation du budget primitif 2022
> Budget primitif 2022
> Délibération n°4 en date du 16 mars 2023 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2023
> Rapport d'orientation budgétaire 2023
> Délibération n°2.2 en date du 30 mars 2023 portant approbation du compte administratif 2022
> Rapport de présentation du compte administratif 2022
> Compte administratif 2022
Les arrêtés permanents
pris en 2024
> 43.2024 - Portant création d'une zone limitée à 30km/h rue Charles Péguy, rue Lamartine et rue du Chateau d'eau
> 187.2024 - Portant réglementation du parking pour les véhicules de transport en commun des parsonnes à la Cité des Loisirs
> 191.2024 - Portant réglementation de la pratique du démarchage à domicile
> 205.2024 - Portant modification du stationnement rue Charles Péguy
> 206.2024 - Portant modification du stationnement rue des Romains
pris en 2023
> 08.2023 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans diverses rues de la ville et autorisation d'occupation du domaine public - du 4 janvier au 31 décembre 2023 - Entretien du réseau électrique
> 11.2023 - Portant réglementation du bruit sur le territoire communal
> 46.2023 - Portant modification du stationnement - rue Jacques Callot - Malancourt-la-Montagne
> 115.2023 - Portant réglementation du parking pour les véhicules de transport en commun de personnes sur la Cité des Loisirs
> 156.2023 - Portant sur la mise à disposition de panneaux d'affichage libre
> 212.2023 - Portant création d'un emplacement pour livraison rue des Romains
> 252.2023 - Portant réglementation de la collecte des déchets ménagers et assimilés
> 299B.2023 - Portant désignation d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (CADA)
pris en 2022
> 112.2022 Portant réglementation de l'accès et l'utilisation du parc municipal et du domaine public au droit de l'école du parc (entrées 1 et 2)
> 150.2022 Portant modification de la circulation sur la Cité des Loisirs d'Amnéville
> 191.2022 Portant création d'une zone limitée à 30 km/heure rue de la ferme
> 192.2022 Portant modification de la circulation et du stationnement rue de la Potence à Malancourt-la-Montagne
> 233.2022 Portant extinction de l'éclairage public sur le territoire d'Amnéville
> 238.2022 Portant création d'un carrefour avec feux tricolores - RD8
