Publication des actes administratifs
Retrouvez tous les actes administratifs en affichage légal en suivant le lien https://datahall.mydigilor.fr/web/#/documents/148
Les délibérations du Conseil Municipal
Les procès verbaux de 2025
> Procès verbal de la séance du 20 février 2025
> Procès verbal de la séance du 20 mars 2025
> Procès verbal de la séance du 3 avril 2025
> Procès verbal de la séance du 29 avril 2025
Les procès verbaux de 2024
> Procès verbal de la séance du 13 mars 2024
> Procès verbal de la séance du 9 avril 2024
> Procès verbal de la séance du 27 juin 2024
> Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024
> Procès verbal de la séance du 12 décembre 2024
Liste des délibérations
Les délibérations de 2025
> Conseil municipal du jeudi 20 février 2025
> Conseil municipal du jeudi 20 mars 2025
> Conseil municipal du jeudi 3 avril 2025
> Conseil municipal du mardi 29 avril 2025
> Conseil municipal du jeudi 3 juillet 2025
Les délibérations de 2024
> Conseil municipal du mercredi 13 mars 2024
> Conseil municipal du mardi 9 avril 2024
> Conseil municipal du jeudi 27 juin 2024
> Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024
> Conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024
Délibérations
> Délibérations du conseil municipal du 20 février 2025
> Délibérations du conseil municipal du 20 mars 2025
> Délibérations du conseil municipal du 3 avril 2025
> Délibérations du conseil municipal du 29 avril 2025
Documents budgétaires
2025
> Délibération n°3 en date du 21 mars 2025 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2025
> Rapport d'orientation budgétaire 2025
> Délibération n°2.1 en date du 3 avril 2025 portant approbation du compte financier unique 2024
> Rapport de présentation du compte financier unique 2024
> Compte financier unique 2024
> Délibération n°2.6 en date du 3 avril 2025 portant approbation du budget primitif 2025
> Rapport de présentation du budget primitif 2025
> Budget primitif 2025
> Signature Budget primitif 2025
2024
> Délibération n°3.1 en date du 13 mars 2024 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2024
> Rapport d'orientation budgétaire 2024
> Délibération n°2.2 en date du 9 avril 2024 portant approbation du compte administratif 2023
> Rapport de présentation du compte administratif 2023
> Compte administratif 2023
> Signatures Compte administratif 2023
> Délibération n°2.8 en date du 8 avril 2024 portant approbation du budget primitif 2024
> Rapport de présentation du budget primitif 2024
> Budget primitif 2024
> Signature Budget primitif 2024
Actes administratifs
Les arrêtés permanents
pris en 2024
> 43.2024 - Portant création d'une zone limitée à 30km/h rue Charles Péguy, rue Lamartine et rue du Chateau d'eau
> 187.2024 - Portant réglementation du parking pour les véhicules de transport en commun des parsonnes à la Cité des Loisirs
> 191.2024 - Portant réglementation de la pratique du démarchage à domicile
> 205.2024 - Portant modification du stationnement rue Charles Péguy
> 206.2024 - Portant modification du stationnement rue des Romains
