Actes administratifs/budget

Les séances du Conseil Municipal


Les procès verbaux de 2024
> Procès verbal de la séance du 13 mars 2024
> Procès verbal de la séance du 9 avril 2024
> Procès verbal de la séance du 27 juin 2024


Les procès verbaux de 2023
> Procès verbal de la séance du 16 mars 2023
Procès verbal de la séance du 30 mars 2023
> Procès verbal de la séance du 9 juin 2023
> Procès verbal de la séance du 6 juillet 2023
> Procès verbal de la séance du 31 octobre 2023
> Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023


Les procès verbaux de 2022
> Procès verbal de la séance du 10 mars 2022 
> Procès verbal de la séance du 31 mars 2022
> Procès verbal de la séance du 2 juin 2022
> Procès verbal de la séance du 23 juin 2022
Procès verbal de la séance du 27 octobre 2022
> Procès verbal de la séance du 24 novembre 2022
> Procès verbal de la séance du 15 décembre 2022


Les délibérations de 2024
> Conseil municipal du mercredi 13 mars 2024 
> Conseil municipal du mardi 9 avril 2024
> Conseil municipal du jeudi 27 juin 2024  
> Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024  


Les délibérations de 2023
> Conseil municipal du jeudi 16 mars 2023 
> Conseil municipal du jeudi 30 mars 2023 
> Conseil municipal du vendredi 9 juin 2023 
> Conseil municipal du jeudi 6 juillet 2023 
> Conseil municipal du mardi 31 octobre 2023 
> Conseil municipal du jeudi 14 décembre 2023 


Les délibérations de 2022
> Conseil municipal du jeudi 27 octobre 2022 
> Conseil municipal du jeudi 24 novembre 2022 
> Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022 





Les documents budgétaires de 2024

> Délibération n°3.1 en date du 13 mars 2024 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2024
> Rapport d'orientation budgétaire 2024

> Délibération n°2.2 en date du 9 avril 2024 portant approbation du compte administratif 2023

> Rapport de présentation du compte administratif 2023
> Compte administratif 2023
> Signatures Compte administratif 2023

> Délibération n°2.8 en date du 8 avril 2024 portant approbation du budget primitif 2024
> Rapport de présentation du budget primitif 2024
> Budget primitif 2024
> Signature Budget primitif 2024





Les documents budgétaires de 2022 et 2023

> Délibération n°2.6 en date du 30 mars 2023 portant approbation du budget primitif 2023
> Rapport de présentation du budget primitif 2023
> Budget primitif 2023

Délibération n°4.1 en date du 10 mars 2022 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2022

> Rapport d'orientation budgétaire 2022
> Délibération n°3.7 en date du 31 mars 2022 portant approbation du budget primitif 2022
> Rapport de présentation du budget primitif 2022
> Budget primitif 2022
> Délibération n°4 en date du 16 mars 2023 portant présentation du rapport d'orientation budgétaire 2023
Rapport d'orientation budgétaire 2023
> Délibération n°2.2 en date du 30 mars 2023 portant approbation du compte administratif 2022
> Rapport de présentation du compte administratif 2022
> Compte administratif 2022

 


Les arrêtés permanents
 

pris en 2024
> 43.2024 - Portant création d'une zone limitée à 30km/h rue Charles Péguy, rue Lamartine et rue du Chateau d'eau
187.2024 - Portant réglementation du parking pour les véhicules de transport en commun des parsonnes à la Cité des Loisirs

191.2024 - Portant réglementation de la pratique du démarchage à domicile
205.2024 - Portant modification du stationnement rue Charles Péguy
206.2024 - Portant modification du stationnement rue des Romains


pris en 2023
> 08.2023 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans diverses rues de la ville et autorisation d'occupation du domaine public - du 4 janvier au 31 décembre 2023 - Entretien du réseau électrique
> 11.2023 - Portant réglementation du bruit sur le territoire communal
46.2023 - Portant modification du stationnement - rue Jacques Callot - Malancourt-la-Montagne
115.2023 - Portant réglementation du parking pour les véhicules de transport en commun de personnes sur la Cité des Loisirs
> 156.2023 - Portant sur la mise à disposition de panneaux d'affichage libre
> 212.2023 - Portant création d'un emplacement pour livraison rue des Romains
> 252.2023 - Portant réglementation de la collecte des déchets ménagers et assimilés
> 299B.2023 - Portant désignation d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation  des informations publiques (CADA)

pris en 2022
> 112.2022 Portant réglementation de l'accès et l'utilisation du parc municipal et du domaine public au droit de l'école du parc (entrées 1 et 2)
> 150.2022 Portant modification de la circulation sur la Cité des Loisirs d'Amnéville
> 191.2022 Portant création d'une zone limitée à 30 km/heure rue de la ferme
> 192.2022 Portant modification de la circulation et du stationnement rue de la Potence à Malancourt-la-Montagne
> 233.2022 Portant extinction de l'éclairage public sur le territoire d'Amnéville
> 238.2022 Portant création d'un carrefour avec feux tricolores - RD8 

Retrouvez tous les actes administratifs en affichage légal en suivant le lien   https://datahall.mydigilor.fr/web/#/documents/148