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Commissions communales et consultatives

 

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VIE DÉMOCRATIQUE

Arrêtés du Maire

Arrêtés permanents

2023

> 08.2023 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans diverses rues de la ville et autorisation d'occupation du domaine public - du 4 janvier au 31 décembre 2023 - Entretien du réseau électrique

> 11.2023 - Portant réglementation du bruit sur le territoire communal

> 46.2023 - Portant modification du stationnement - rue Jacques Callot - Malancourt-la-Montagne

> 115;2023 - Portant réglementation du parking pour les véhicules de transport en commun de personnes sur la Cité des Loisirs

> 156.2023 - Portant sur la mise à disposition de panneaux d'affichage libre

> 212.2023 - Portant création d'un emplacement pour livraison rue des Romains

2022

> 112.2022 Portant réglementation de l'accès et l'utilisation du parc municipal et du domaine public au droit de l'école du parc (entrées 1 et 2)

> 150.2022 Portant modification de la circulation sur la Cité des Loisirs d'Amnéville

> 191.2022 Portant création d'une zone limitée à 30 km/heure rue de la ferme

> 192.2022 Portant modification de la circulation et du stationnement rue de la Potence à Malancourt-la-Montagne

> 233.2022 Portant extinction de l'éclairage public sur le territoire d'Amnéville

> 238.2022 Portant création d'un carrefour avec feux tricolores - RD8 

2021

> 105.2021 Portant modification du stationnement rue de Lorraine

> 106.2021 Portant modification de la circulation et du stationnement Cité des Loisirs

> 109.2021 Portant réglementation du stationnement portant institution d'une zone bleue rue des Romains

> 139.2021 Portant modification de la circulation à la Cité des Loisirs

> 144.2021 Portant réglementation de l'accès et de l'utilisation du parc municipal et de l'espace public au droit de l'école du Parc (entrée 1 et 2)

> 157.2021 Engageant la procédure de modification simplifié n°2 du PLU

> 205.2021 Portant mise à jour du Plan Local d'Urbanisme

2020

> 20.2020 Portant réglementation générale du stationnement et de la circulation sur le territoire d'Amnéville et Malancourt

> 119.2020 Portant modification des horaires d'ouverture et de fermeture du parc municipal

> 139.2020 Portant réglementation de l'accès et de l'utilisation des différents parcs, aires de jeux et terrains de sport à Amnéville et Malancourt

> 181.2020 Portant implantation d'un panneau stop à l'intersection de la rue du Stade et de la rue Pilâtre de Rozier à Malancourt

> 182.2020 Portant modification du stationnement impasse de Chenevières à Malancourt

> 189.2020 Portant réglementation du stationnement instituant une zone bleue - rue des Romains et place du Souvenir Français

> 201.2020 Portant modification du stationnement rue d'Hagondange

> 204.2020 Portant interdiction du stationnement rue des Ecoles

2019

> 15.2019 Portant modification de l'arrêté n°158.2015 - intervention de la balayeuse

​> 41.2019 Portant interdiction de tourner à gauche depuis la rue du chemin des terrasses du soleil vers la RD47 à Amnéville

​> 66.2019 Portant régularisation et mise en conformité de la signalisation routière sur le territoire d'Amnéville

​> 70.2019 Portant recensement des emplacements de stationnements pour personnes handicapées sur Ammnéville, Malancourt la Montagne et le Centre Thermal et Touristique Dr Jean Kiffer

> 77.2019 Portant réglementation du stationnement instituant une zone bleue rue des Romains et rue Clemenceau

> 88.2019 Portant réglementation générale du stationnement sur le territoire d'Amnéville

> 118.2019 Portant mise à jour du Plan Local d'Urbanisme

> 132.2019 Interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse au parc municipal

> 133.2019 Interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur le terrain entrainement du CSOA 

> 172.2019 Portant interdiction de stationnement des camping-cars à Amnéville

> 175.2019 Portant autorisation de stationnement d'un véhicule de taxi sur le territoire de la commune d'Amnéville consécutive à la présentation d'un successeur à titre onéreux

> 212.2019 Portant mise en sens unique de la rue Jean Lamour, de la rue Bossuet et de la rue St Juin à Malancourt

> 213.2019 Portant implantation d'un panneau sens interdit rue Goncourt à Malancourt

> 214.2019 Portant création d'une zone limitée à 30km/h à Malancourt

> 215.2019 Portant interdiction de circulation aux véhicules de plus de 3,5t rue Bossuet à Malancourt

> 232.2019 Portant modification du stationnement rue St Nicolas

> 233.2019 Portant modification du stationnement rue Bossuet et rue Jean Lamour à Malancourt-la-Montagne

> 241.2019 Portant mise en sens unique de la rue de la Fontaine à Malancourt-la-Montagne

> 270.2019 Portant mise en sens unique de la rue Anatole France à Amnéville

> 291.2019 Portant modification du stationnement rue Fridtjof Nansen à Amnéville

2018

> 260.2018 Portant réglementation de la circulation des animaux

2017

> 65.2017 Portant réglementation générale du stationnement sur le territoire d'Amnéville

> 76.2017 Portant modification de la circulation et du stationnement sur le Centre Thermal et Touristique Docteur Jean Kiffer

> 90.2017 Portant règlement intérieur de l'espace de jeux intergénérationnel à Amnéville

> 99.2017 Portant règlement intérieur de l'espace de jeux à Malancourt

> 157.2017 Portant modification du stationnement rue Victor Hugo à Amnéville

> 168.2017 Portant réglementation de la circulation devant les entrées du Galaxie

> 223.2017 Portant réglementation de la vitesse et du stationnement rue Jules Ferry à Malancourt-la-Montagne

> 225.2017 Portant réglementation du stationnement instituant une zone bleue rue des Romains

2016

> 08.2016 Prescrivant l'enquête publique relative au projet de modification du Plan d'Occupation des Sols de la commune d'Amnéville

> 13.2016 Fixant le nombre d'autorisations de stationnement de taxi dans la commune

> 15.2016 Portant réglementation de la vitesse sur la RD8

Retrouvez tous les arrêtés du maire :

https://datahall.digilor-apps.fr/app/autoconnect.php?id=148

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